HÉLÈNE RENAUD
NOTAIRES - 1ère période
Le notaire en Nouvelle-France
Au début de la colonie, Samuel de Champlain veut appliquer une justice gratuite pour tous car la population est peu nombreuse et relativement pauvre. Il décide donc d’interdire le métier d’avocat.
C’est ainsi que le métier de notaire prit une importance significative. Les notaires sont les dépositaires et les conservateurs des « minutes » (copies originales de tous les actes rédigés) pour les clients. De plus, contrairement à la tradition britannique, l’acte notarié peut servir de preuve en justice. On dénombre plusieurs notaires à Québec, pôle du pouvoir politique et judiciaire de la jeune colonie.
Durant le régime français, on trouve deux types de notaires : le notaire royal et le notaire seigneurial. Le notaire royal, nommé par le Roi ou son représentant, peut exercer sa profession sur le territoire où il a été nommé. Le notaire seigneurial est quant à lui restreint aux limites de sa seigneurie.
